Bernard Serrou
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Serrou (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association nationale des élus régionaux
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Bernard Serrou
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la culture
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la culture
JORFTEXT000000559494
(source JORF)
charge
26 Mars 1996
26/03/1996
De:
Bernard Serrou
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
JORFTEXT000000368882
(source JORF)
charge
21 Février 1995
21/02/1995
De:
Bernard Serrou
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
JORFTEXT000000729232
(source JORF)
charge
24 Mars 1994
24/03/1994